Aide à la recherche

2242W Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2242W1-68

Date

1902-2008

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

6 m.l.

Origine

Service versant : agence régionale de Santé
Service producteur : Direction départementale des affaires sanitaires et sociales (DDASS) / service santé-environnement

Modalités d'entrées

Versement du 17/12/2014

Administration générale

Cote/Cotes extrêmes

2242W1

Date

1971-1989

Présentation du contenu

Fonctionnement du service : programme (1970), correspondance (1988-1989), rapports (1988-1989), questionnaire (1989). Secrétariat du Comité départemental de l’environnement, constitution : arrêté (1971) ; réunions : procès-verbaux (1977-1978).