1661-1946
Archives départementales du Doubs
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Présentation du contenu
Inventaire des biens délaissés par feue Jeanne Baptiste Clément, d’Orchamps-Vennes (1641). Délit dans le bois ban de l’Eusiaule commis par les Vuillemin, du Luisans : pièce de correspondance (1741). Procédure entre Nicolas Joseph Paget, drapier, et Jean Claude Drouhard, ancien fermier des revenus des seigneuries de Vennes et Châtelneuf, pour paiement d’une maison obtenue par Drouhard par droit de retenue (1748).
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