1769-1787

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BJS5 Justice seigneuriale d'Arguel

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BJS5 Justice seigneuriale d'Arguel

Date

1735-1789

Biographie ou Histoire

Situation judiciaire : présidial de Besançon, bailliage de Quingey puis de Besançon (après 1676).
Seigneur : famille d’Isenghien.
Communautés : Arguel, Aveney, Beure, Fontain, Larnod.

Registre des audiences

Date

1744-1777

1769-1787

Cote/Cotes extrêmes

BJS5/14

Présentation du contenu

Registre des audiences de la gruerie d'Arguel comprenant également des institutions d'officiers.

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