1646-1785

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BJS12 Justice seigneuriale de Blamont

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BJS12 Justice seigneuriale de Blamont

Cote/Cotes extrêmes

BJS12

Date

1646-1790

Biographie ou Histoire

Situation judiciaire : avant 1699, souverain Buffet de Blamont pour la seigneurie et le consistoire paroissiaux ; après 1699, présidial de Besançon, bailliage de Baume-les-Dames.

Actes civils

Date

1646-1790

1646-1785

Cote/Cotes extrêmes

BJS12/1025

Présentation du contenu

1646-1647, pièces qui proviennent du fonds du Parlement de Dole et 1732-1783

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