1365-1960
Archives départementales du Doubs
Date
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Allocations aux familles de militaires décédés (1916) ; visites aux militaires blessés ou malades (1914-1915) ; assistance médicale gratuite (1869-1918) ; assistance aux vieillards et infirmes (1883-1917) ; protection du premier âge et de l'enfance (1881-1911) ; assistance aux familles nombreuses (1913-1917) ; assistance aux femmes en couches (1910-1913) ; sociétés de secours mutuel (1909)
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