Revenus et charges de la commune

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Archives communales déposées d'Amondans

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Archives communales déposées d'Amondans

Date

1791-1937

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

1,1 m. l.

L Finances de la commune

Date

an II-1902

Revenus et charges de la commune

Cote/Cotes extrêmes

EAC5578L10

Date

1852-1895

Présentation du contenu

Etat des propriétés foncières, rentes et créances mobilières (1895). Emprunt de 5000 F à Melle Duban Jeanne-Thérèse (1852). Dette envers Mr Quirot : lettre (1856).

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