1560-1956
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Présentation du contenu
Typologie la plus fréquente : devis, procès-verbaux d’adjudication et de réception des travaux.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Chemin d’intérêt commun n°38, de Vercel à Bremondans, acquisition de terrains pour rectification (1870). Chemin de grande communication n°2, de Besançon à Morteau, projet de rectification (1885). Chemin de grande communication n°31, de la gare d’Avoudrey à Villersexel, terrassement, construction de chaussée et acquisition de terrains (1886-1891).
Chemin de grande communication n°31 : voir aussi O3.
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