Aide à la recherche

1949W Préfecture du Doubs

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1949W1-71

Date

1901-2008

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

7,80 m.l.

Origine

Préfecture du Doubs /  Direction de la réglementation et des libertés publiques /  Bureau de la réglementation générale et des élections

Modalités d'entrées

Versement du 8 octobre 2009

Présentation du contenu

Dossiers des associations dissoutes.
Le présent versement comprend les dossiers des associations dissoutes jusqu'au 30 novembre 2008, avant le passage à l'application WALDEC.

Sigles utilisés :

DNR : dossier non retrouvé.

Mode de classement

Les associations sont classées par numéro d'ordre, attribué au moment de la création de l'association.

n°251014887-251014993

Cote/Cotes extrêmes

1949W62

Présentation du contenu

251014887 - ASSOCIATION D'ENTRAIDE FAMILIALE DE LA POSTE ET DE FRANCE-TELECOM DU DOUBS, 25000 BESANCON.
251014888 - AMICALE DES CAPORAUX-CHEFS DU 19EME REGIMENT DU GENIE, 25000 BESANCON.
251014889 - AN-NA, 25000 BESANCON.
251014905 - LA FOURMI, 25800 VALDAHON.
251014911 - INTER ASFO FRANCHE-COMTE, 25000 BESANCON.
251014914 - UN PLATEAU, ONZE COMMUNES, 25660 SAONE.
251014915 - GROUPEMENT D'EMPLOYEURS DES CHASOTS, 25390 FLANGEBOUCHE.
251014920 - SENOK'ART, 25000 BESANCON.
251014922 - LAETINA, 25000 BESANCON.
251014929 - MEDIA CREATION, 25000 BESANCON.
251014942 - ASSOCIATION CULTURELLE ET SPORTIVE DE L'ECOLE JEAN-JAURES, 25000 BESANCON.
251014952 - MIEUX ETRE ET ETRE MIEUX, 25000 BESANCON.
251014970 - ASSOCIATION SOINS SANTE LA CASSOTTE, 25000 BESANCON.
251014973 - LE COQ DECHAINE, 25640 CHATILLON-GUYOTTE.
251014975 - BESANCON A L'HEURE DU JEU D'ECHECS, 25000 BESANCON.
251014982 - ASSOCIATION FRANCE BULGARIE A BESANCON, 25000 BESANCON.
251014990 - DEFENSE DE L'ILOT PASTEUR, 25000 BESANCON.
251014991 - REGISTRE REGIONAL DES CANCERS DE FRANCHE-COMTE, 25000 BESANCON.
251014993 - ACADEMIE BESANCON COMTE ECHECS (ABC ECHECS), 25000 BESANCON.