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Archives communales déposées de Vercel

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Date

1526-1939

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Mots clés lieux

Vercel

Réquisition

Cote/Cotes extrêmes

EAC2758H4

Date

1859-1896

Présentation du contenu

Logement de chevaux de la gendarmerie : ordre de réquisition (1859). Logement des membres de la commission de classement des chevaux : correspondance (1892). Ravitaillement de la place-forte de Besançon (1896).