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2718W Préfecture de Franche-Comté (SGAR)

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Cote/Cotes extrêmes

2718W1-115

Date

1975-2016

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

8,30 ml

Origine

Service versant : Préfecture de Bourgogne et Franche-Comté / Secrétariat général pour les affaires régionales (SGAR)
 
Service producteur : Préfecture de Franche-Comté /  Secrétariat général pour les affaires régionales (SGAR)

Modalités d'entrées

Versement du 6 octobre 2021

Présentation du contenu

Affaires générales (1989-2015). Dossiers thématiques (1975-2016).

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

2718W1-29

Date

1989-2015

Cote/Cotes extrêmes

2718W1-9

Date

1991-2011

Cote/Cotes extrêmes

2718W4-9

Date

2010-2011

Présentation du contenu

Dossiers de séance, comptes rendus.

Documents en relation

Pour la période antérieure à 2010, voir les articles 2195W1-79. À partir de décembre 2011, voir les articles 2370W1-22.

Cote/Cotes extrêmes

2718W6-9

Date

2011

Mai - juin

Cote/Cotes extrêmes

2718W8