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1854W Office national des forêts

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Cote/Cotes extrêmes

1854W1-96

Date

1916-2001

Importance matérielle

9 mètres linéaires

Origine

Office national des forêts (ONF) / Direction territoriale de Franche-Comté.

Biographie ou Histoire

Ce versement a été préparé par les Archives départementales du Doubs principalement à partir des archives de la direction régionale de l'ONF de Franche-Comté, devenue direction territoriale en 2003.

Modalités d'entrées

Versement réalisé le 15 avril 2008.

Présentation du contenu

Cet ensemble d'archives couvre une période de plus d'une trentaine d'années, depuis le début des années 1960 jusqu'au début des années 1990.

Le fonds ainsi classé rend bien compte de la totalité de l'activité de cette instance régionale dans tous ses domaines d'intervention, hormis en ce qui concerne les travaux dans les forêts domaniales et des collectivités locales, dont les dossiers constituent le versement 1855W.

Documents séparés

Pour les dossiers de travaux voir l'inventaire 1855W

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

1854W27-51

Date

1959-1990

Cote/Cotes extrêmes

1854W28-41

Date

1966-1990

Centres de gestion.

Cote/Cotes extrêmes

1854W38

Date

1971-1986

Présentation du contenu

Centre de Besançon, transfert : rapports (1972). Centre de Luxeuil, travaux de façade (1978). Centre de Montbéliard, acquisition de locaux et aménagement de bureaux (1974-1977). Centre de Poligny, extension (1973). Centre de Pontarlier, acquisition de terrains (1977-1978). Centre de Vesoul, construction de locaux (1971-1975) ; extension (1978) ; acquisition d’immeuble (1986).