1816-1965
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Plan général d’alignement (1843-1851), rapports de l’agent voyer sur les demandes d’alignement (1869, 1870, 1874, 1877), plan (1869), arrêtés concernant les travaux dans une maison frappée par l’alignement général (1877), demande d’enquête d’utilité publique sur la modification du plan général d’alignement du chemin d’intérêt commun n°2 (1892), plan d’alignement du chemin vicinal n°2 de l’hôpital du Gros bois à Salins (1894), correspondance (1869, 1876-1877).
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