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Archives communales déposées d'Auxon-Dessous

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Date

1658-1961

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Dimensions

0,90 ml

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Actes de l'administration municipale

Cote/Cotes extrêmes

EAC3149D2

Date

1816-1870

Présentation du contenu

Actes soumis à l'enregistrement : registre.

Bois, exploitation : partage de l'affouage, marchés de bûcheron (1816-1878) ; amodiation de la chasse : procès-verbaux (1854, 1857).
Contributions : état communal (1829).
Police locale. - Bohémiens et vagabonds : arrêté du maire (1865).
Justice : liste communale du jury (1853).
Hygiène publique. - Maladies épizootiques : arrêté du maire (1875).
Personnel. - Garde champêtre, nomination : arrêté préfectoral (copie ; 1868, 1869).
Finances de la commune. - Concessions au cimetière : arrêté préfectoral (copie ; 1862).
Assistance. - Admission à l'asile : arrêté préfectoral (copie ; 1870) ; liste des familles bénéficiant de l'institution des soins médicaux (1854).
École. - Instituteurs et institutrices. Installation et nomination : procès‑verbaux d'installation et arrêtés préfectoraux (copies ; 1863-1874) ; liste des enfants de l'école (1856).