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2032W Direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle

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Cote/Cotes extrêmes

2032W1-339

Date

1952-2007

Importance matérielle

27,5 mètres linéaires

Origine

Direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle (DRTEFP)

Modalités d'entrées

Versement effectué le 28 septembre 2010

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

2032W43-223

Date

1952-1995

Cote/Cotes extrêmes

2032W173-180

Date

1968-1990

Cote/Cotes extrêmes

2032W174-179

Date

1968-1982

Présentation du contenu

Rapports et bilans d’activité annuelle, procès-verbaux des commissions de contrôle, correspondance, agrément, statuts.

Association régionale patronale de médecine du travail du bâtiment et des travaux publics de Franche-Comté

Cote/Cotes extrêmes

2032W178

Date

1971-1981

Présentation du contenu

On trouve uniquement des pièces des années 1971, 1975 et 1979-1981.