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3E112 Étude notariale de Morteau

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Cote/Cotes extrêmes

3E112/1-130

Date

1833-1963

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

14,40 ml

Origine

Intitulé de l'étude notariale versante :
 
SARL Résonance notaires Office de Morteau
 
1 rue Victor Hugo 25500 MORTEAU
 
Étude de Maîtres Virginie FEUVRIER-OUDOT, Aurélie BONNEAU-VAUTRIN, Élodie DIDELOT et Pierre-Alain PETIT

Modalités d'entrées

Versement du 28/10/2025

Documents en relation

Ce versement est la suite des versements 3E38 et 3E64.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

3E112/1-6

Date

1833-1963

5 octobre 1872 - 27 août 1877

Cote/Cotes extrêmes

3E112/2

Date

1872-1877

Présentation du contenu

Répertoire des actes passés devant le notaire Louis Joseph PONCET.