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170W Préfecture du Doubs

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

170W1-28

Date

1928-1970

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Origine

Préfecture du Doubs / Direction de l'administration générale et de la réglementation

Modalités d'entrées

Versement du 2 octobre 1964

Présentation du contenu

Établissements dangereux, insalubres ou incommodes

Chalezeule à Cussey-sur-l'Ognon

Cote/Cotes extrêmes

170W12

Date

1940-1965

Présentation du contenu

Chalezeule (1940-1961) ; Chapelle-des-Bois (1947-1948) ; Chapelle-d'Huin (1962) ; Charmoille (1951-1953) ; Charmauvillers (1962-1963) ; Chaux-Neuve (1962-1963) ; Chemaudin (1948-1949) ; Chenecey-Buillon (1953-1962) ; Chevroz (1957) ; Clerval (1965) ; Cubry (1962-1963) ; Cusance (1949-1950) ; Cussey-sur-l'Ognon (1962-1963).

Notes

Clerval : lacune