1627-1909
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Tourbière. - extraction : requête des habitants au préfet (1838). Délimitation : approbation préfectorale (1854). Plans et limites du marais (1858). Baux des tourbières (1868-1895). Distribution de tourbe entre habitants (1885-1900).
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