1323-1939
Archives départementales du Doubs
Date
Biographie ou Histoire
La commune de Consolation-Maisonnettes s'appelait Les Maisonnettes jusqu'en 1910.
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Date
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Cote/Cotes extrêmes
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Présentation du contenu
Exploitation et ventes de bois. Permis d’exploiter (1844). Ventes de bois sur parcours communaux (1885-1893). Ventes entre habitants (1887-1896). Entrepreneurs bûcherons (1891-1892-1893).
Amodiation du droit de chasse (1863-1880).
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