Archives communales déposées de Belmont

Déplier tous les niveaux

Date

1735-1931

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

0,66 ml

Cote/Cotes extrêmes

EAC689D3-EAC689D4

Date

1792-1847

Répertoire des actes soumis à l'enregistrement

Cote/Cotes extrêmes

EAC689D4

Date

1818-1831