15B1-1470
Archives départementales du Doubs
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Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
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Documents en relation
Voir aussi 7E3005-3010 et 15B540.
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Bon nombre des pièces sont encore regroupées en dossiers constitués par le dernier syndic de la masse des créanciers, Morizot, (à partir de 1788) et portant ses intitulés. On notera qu'il s'agit aussi bien de formalités produites durant le syndicat que de papier produits sous la gestion antérieure de Fenouillot et réutilisés par le syndic comme documentation ou pièces justificatives.
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Comptabilité, contrats, procédures et correspondance
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Chouzelot : dévolution d'une cave et de son contenu, dépendant de la faillite Fenouillot de Lavans (1789). — Lombard : surveillance des bois (1789) ; exploitation des vignes (1790-1792). — Quingey : baux et inventaires du domaine (1786-1793) ; impositions (1790-1792) ; litiges avec Charles-Georges Fenouillot de Falbaire au sujet du domaine (1788-1791).
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