Documents entrés entre 1995, 2009 et 2012.

Le présent versement est destiné à recevoir les registres de procès-verbaux de l'assemblée générale de la Chambre de commerce et d'industrie du Doubs, ainsi que les registres dans lesquelles sont transcrites les délibérations qui y sont adoptées.

Ces registres sont régulièrement versés et donc cotés au fur et à mesure de leur entrée. Par souci de clarté, ils sont ici présentés dans un ordre logique, selon le principe du répertoire méthodique.

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr