Aide à la recherche

2211W Direction régionale des affaires culturelles

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2211W1-17

Date

1994-2011

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

1,70 m.l.

Origine

Service producteur : Direction régionale des affaires culturelles (DRAC) / Pôle création, diffusion, industries culturelles / Secteur licences d'entrepreneur de spectacles

Modalités d'entrées

Versement du 17 juin 2014

Présentation du contenu

Licences d'entrepreneur de spectacles. - Dossiers individuels des entreprises de spectacles : dossiers de demande ou de renouvellement de licence, dossiers de changement de titulaire, arrêtés préfectoraux.

Mode de classement

Classement des dossiers par département, puis dans l'ordre alphabétique des communes.

Cote/Cotes extrêmes

2211W14-15

Date

1994-2011

Beaucourt à Belfort

Cote/Cotes extrêmes

2211W14

Date

1994-2011

Présentation du contenu

Beaucourt. - Maison pour tous (association, 1994-2006).
Belfort. - Fédération Hiéro Belf'hors (association, 1998). Les Riffs du lion (association, 2007). Théâtre Granit (association, 2011).