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3E40 Étude notariale de Montbéliard

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3E40 Étude notariale de Montbéliard

Cote/Cotes extrêmes

3E40/1-303

Date

1705-1899

Modalités d'entrées

Fonds versé par Me Rossel, notaire à Montbéliard.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Minutes

Cote/Cotes extrêmes

3E40/325-3E40/328

Date

1835-1837

Charles Louis Bouthenot

Cote/Cotes extrêmes

3E40/325-3E40/327

Date

1835-1837

Cote/Cotes extrêmes

3E40/326

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