2262W1-39
Archives départementales du Doubs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 26 mars 2015
Présentation du contenu
Tutelle sur les établissements concourant à la délivrance des soins, à la protection maternelle infantile (PMI) et à l'accueil social des jeunes.
Les dossiers contiennent tout ou partie des pièces suivantes : demandes d'agrément, visites d'inspection, visites de conformité, arrêté d'autorisation, rapport de la commission régionale d'agrément, avis du médecin inspecteur départemental de santé.
Mode de classement
Les dossiers sont classés par ordre alphabétique des communes où se situent les établissements.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Besançon, foyer « Clair Séjour » (1963-1966) ; centre d’hébergement « Les Géraniums » (1977) ; foyer-résidence « La Protection de la jeune fille » (1979-1981) ; foyer « d’accueil et de dépannage » (1968-1973) ; association Les Foyers comtois, foyers de Saint-Claude (1963-1975). Montbéliard, foyer social éclaté (1981-1982).
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