15B Justice consulaire de Besançon

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Cote/Cotes extrêmes

15B1-1470

Date

1609-1806

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

15B216-1470

Date

1609-1806

CLERC DE VAUCHOUX Louis et MÉTARD Claude, draperie, mercerie et quincaillerie à Besançon

Cote/Cotes extrêmes

15B448

Date

1709-1742

Présentation du contenu

Pièces comptables (1717-1742). Correspondance (1731-1738). Procédures (1724-1731). Contrat de mariage de Louis Clerc (1709) portant d'anciens numéro1-32, sous une cote 29.