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3E108 Étude de Baume-les-Dames

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Cote/Cotes extrêmes

3E108/1-26

Date

1936-1948

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

2,50 ml

Origine

Service producteur :
Étude notariale de Baume-les-Dames

Intitulé du service versant :
HEXAGONE NOTAIRES
 SCP CREUSY LEPARLIER CARTIER MENIER CONRARD LALLOZ
 12, Esplanade du Breuil 25110 Baume-les-Dames
 

Biographie ou Histoire

Successeur de Maîtres Louis COURVOISIER et Jean MIROUDOT

Modalités d'entrées

Versement du 23/09/2025

Documents en relation

Ce versement est la suite du versement 3E71, réalisé le 16 juillet 2009.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Répertoire chronologique des actes

Cote/Cotes extrêmes

3E108/1

Date

1938-1953

Présentation du contenu

Répertoire qui court du 14 mai 1938 au 28 janvier 1953. Il couvre les exercices de maîtres Louis COURVOISIER et Jean MIROUDOT.
Pour le début de l’exercice de maître Louis COURVOISIER, voir le répertoire 3E71/4.