15B Justice consulaire de Besançon

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Cote/Cotes extrêmes

15B1-1470

Date

1609-1806

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

15B216-1470

Date

1609-1806

Cote/Cotes extrêmes

15B307-15B309

Date

1771-1780

Présentation du contenu

comptabilité

Registre des ventes de bois du Grand-Bois de Saint-Aubin

Cote/Cotes extrêmes

15B309

Date

5 décembre 1776-20 mars 1779