Versement effectué le 7 octobre 2007

De 1986 à 1990, les dossier ont été gérés par un autre service que celui de la culture, peu de documents ont été conservés de cette période.

Typologie documentaire : rapports du service et de la direction, délibérations du bureau ou de la commission permanente, délibérations de l'assemblée du Conseil général, dossiers de demande de subvention, états de répartition des subventions.

Les dossiers de demande d’aide des structures suivantes ont été systématiquement conservés : Centre polyphonique, École nationale de musique (ENM) de Montbéliard, école agréée de Pontarlier, Conservatoire régional de région (CNR), fédérations importantes, ARDIAM.

Quelques dossiers spécifiques de petites structures (petites écoles notamment) ont été conservés. Il sont systématiquement signalés dans l'analyse de chaque article.