1646-1967
Archives départementales du Doubs
Date
Dimensions
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
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Cote/Cotes extrêmes
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Cote/Cotes extrêmes
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Présentation du contenu
Chemins ruraux : état général (1840, 1861). Chemins vicinaux ordinaires : état de classement (1867). Chemins vicinaux ordinaires et chemins d’intérêt commun : tableaux de viabilité (1914-1938). Budget vicinal (1916), chapitres additionnels (1915).
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