1365-1960
Archives départementales du Doubs
Date
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Date
Documents séparés
Procès contre Jean de Neuchâtel, seigneur de Vuillafans le Vieux (1471) : voir procès Mouthier contre Hautepierre et le Châtelet, EAC2907FF20
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Procès intenté par Claude Callerand, Claude Guignet, Jean Chifflet au sujet de la dîme du vin
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