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BJS116 Marquisat de la Roche-sous-Landet

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Date

1698-1790

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Biographie ou Histoire

Siège au château de Roche-sur-Loue, hameau d'Arc-et-Senans. Érigé en marquisat pour la famille de Brun en 1694. Voir aussi BJS Liesle.
Situation judiciaire : présidial de Salins, bailliage de Quingey.
Communautés : Arc-et-Senans.

 

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Affaires de la communauté d'Arc-et-Senans

Cote/Cotes extrêmes

BJS116/4

Date

1728-1790

Présentation du contenu

Élection des échevins et hommes de charges : procès-verbaux, délibérations de la communauté (1747-1790). Ban des regains : délibérations de la communauté (1728-1786). Achat d'un taureau et de deux verras pour la reproduction du bétail : déclaration de contrat passé avec les pâtres d'Arc et de Senans (1736).