Aide à la recherche

Archives communales déposées de L'Isle-sur-le-Doubs

Déplier tous les niveaux

Date

1302-1941

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

5,40 ml

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Ventes de maisons et échanges de terrains entre particuliers à Villars-sous-Écot

Cote/Cotes extrêmes

EAC3341II8

Date

1752-1788

Présentation du contenu

Actes notariés (1752-1782) ; état des constats de ventes effectués par le tabellion de Villars-sous-Ecot [1788].