Autres corps d’armée

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Archives communales déposées de Bonnétage

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Archives communales déposées de Bonnétage

Date

1626-1922

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

1.58 ml

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Documents postérieurs à 1790

H Affaires militaires

Recrutement

Date

1837-1895

Autres corps d’armée

Cote/Cotes extrêmes

EAC1012H2

Date

1868-1872

Présentation du contenu

Recensement .- Garde nationale mobile (1868). Armée territoriale [1872].

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