Classement des chemins

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Archives communales déposées de Dammartin-les-Templiers

Déplier tous les niveaux

Archives communales déposées de Dammartin-les-Templiers

Date

1685-1973

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Documents postérieurs à 1790

O Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux

Voirie

Date

1837-1916

Classement des chemins

Cote/Cotes extrêmes

EAC5790O1

Date

1864-1873

Présentation du contenu

Chemins existant sur le territoire de la commune : croquis sur calque (1864). Révision du classement des chemins vicinaux existant sur le territoire de la commune (1873).

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