1865-1880

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Archives communales déposées d'Athose

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Archives communales déposées d'Athose

Date

1601-1913

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Documents postérieurs à 1790

D Administration générale de la commune

Conseil municipal

Délibérations

Date

1789-1913

Présentation du contenu

Registres.

1865-1880

Cote/Cotes extrêmes

EAC695D2

Date

an III-1880, 1865-1880

Présentation du contenu

Délibérations précédées d'actes divers de l'administration communale (An III-1848).

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