15B Justice consulaire de Besançon

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Cote/Cotes extrêmes

15B1-1470

Date

1609-1806

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

15B216-1470

Date

1609-1806

Cote/Cotes extrêmes

15B227-15B267

Date

1709-1779

Cote/Cotes extrêmes

15B260-15B267

Date

1661-1779

Pièces éparses

Cote/Cotes extrêmes

15B267

Date

1685-1757

Présentation du contenu

Fragments de procédures contre des tiers (1715-1757) ; titres touchant à l'état civil et au domicile de membres de la famille (1685-1750) ; adjudication de la ferme du Poids des Halles à J. Azemard (17 avril 1716) ; notices et étiquettes culinaires ou pharmaceutiques ; copies de textes pieux ; notes sur les « quittances des augmentations de gages » (1703-1706).

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

Pour les notices et les étiquettes, la plupart sont des feuilles imprimées non découpées.

Documents en relation

Pour l'adjudication de la ferme du Poids des Halles à J. Azemard, voir aussi : 15B240-252 (registres de perception des droits attachés à cette ferme).