1677-1963
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Origine
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Stationnement des forains et des nomades, lieux réservés aux affiches des lois, dépôt d'immondices, vaine pâture, fermeture de l’ancien cimetière : arrêtés municipaux.
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