Enquête sur la pratique de l’interministérialité par les services déconcentrés de l’État.

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

2012W Direction régionale et départementale de la jeunesse et des sports de Franche-Comté

Déplier tous les niveaux

2012W Direction régionale et départementale de la jeunesse et des sports de Franche-Comté

Cote/Cotes extrêmes

2012W1-49

Date

1946-2003

Importance matérielle

3,60 mètres linéaires

Origine

Direction régionale et départementale de la jeunesse et des sports de Franche-Comté

Modalités d'entrées

Versement effectué le 29 juin 2010

Administration générale

Cote/Cotes extrêmes

2012W1-11

Date

1979-2003

Enquête sur la pratique de l’interministérialité par les services déconcentrés de l’État.

Cote/Cotes extrêmes

2012W5

Date

1993

Présentation du contenu

Questionnaires-réponses de la direction régionale et des directions départementales.

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.