Arrondissement de Pontarlier

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1060W Bureau des élections

Déplier tous les niveaux

1060W Bureau des élections

Cote/Cotes extrêmes

1060W1-17

Date

1964-1982

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Origine

Préfecture du Doubs / Direction de l'Administration générale et de la Réglementation / 1er bureau

Modalités d'entrées

Versement du 22 juillet 1983

Élections à la chambre de commerce

Cote/Cotes extrêmes

1060W10-17

Date

1964-1982

Listes électorales

Cote/Cotes extrêmes

1060W15-17

Date

1982

Arrondissement de Pontarlier

Cote/Cotes extrêmes

1060W17

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