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BJS116 Marquisat de la Roche-sous-Landet

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Date

1698-1790

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Biographie ou Histoire

Siège au château de Roche-sur-Loue, hameau d'Arc-et-Senans. Érigé en marquisat pour la famille de Brun en 1694. Voir aussi BJS Liesle.
Situation judiciaire : présidial de Salins, bailliage de Quingey.
Communautés : Arc-et-Senans.

 

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Gestion du ressort de la seigneurie (ban)

Cote/Cotes extrêmes

BJS116/5

Date

1769-1790

Présentation du contenu

Prix (Taxe) du pain et du vin vendus par les cabaretiers et aubergistes à Arc-et-Senans : procès-verbaux de relevés effectués par les échevins (1775-1790). Réparations au toit de la maison de la barque seigneuriale sur la Loue : marché (1769). Bois seigneuriaux défendables : procès-verbal de reconnaissance (1780).