15B Justice consulaire de Besançon

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Cote/Cotes extrêmes

15B1-1470

Date

1609-1806

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

15B216-1470

Date

1609-1806

Cote/Cotes extrêmes

15B227-15B267

Date

1709-1779

Cote/Cotes extrêmes

15B260-15B267

Date

1661-1779

Cote/Cotes extrêmes

15B262-15B263

Date

1691-1779

Maison de Besançon et autres

Cote/Cotes extrêmes

15B263

Date

1691-1761

Présentation du contenu

Maison de Besançon, sise au bas de la rue Saint-Paul : donation aux enfants Azemard et Bogillot par leur grand-mère Voissier (1719). Ce dossiercomporte six plans, croquis et dessins; procès entre les époux Azemard et les époux Bogillot (1732-1735 et 1758); litiges avec les locataires et le voisinage (1718-1761).

Papiers provenant de ses beaux-parents : carnet de G. Voissier servant à inscrire des achats de grains (1694) ; pièces comptables et financières (1691-1709) et procédures (1724) de Cl.-Fr. Larquand.