Ventes des fruits

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Archives communales déposées de Landresse

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Archives communales déposées de Landresse

Date

1449-1966

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

3 mètres linéaires.

Documents postérieurs à 1790

N Biens communaux - Terres - Bois - Eaux

Ventes des fruits

Cote/Cotes extrêmes

EAC5436N5

Date

1843-1906

Présentation du contenu

Tourbes : procès-verbaux d’adjudication et baux (1843-1882), délibérations municipales (1881-1882, 1893). Boues des fontaines et foins : procès-verbaux d’adjudication et baux (1846-1906).

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