1699-1894
Archives départementales du Doubs
Date
Modalités d'entrées
Archives entrées par dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Caractéristiques matérielles et contraintes techniques
0,35 ml
Date
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Cote/Cotes extrêmes
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Présentation du contenu
Instructions relatives à la loi de 1831 (1848), bulletins individuelles (1831-[1848]), relevés nominatifs (1848), tableaux cantonaux des mobilisables (1848), extraits des tableaux cantonaux concernant les mobilisables de la commune de Pierrefontaine-les-Varans (1848), liste des membres du jury de révision (1870), répertoires alphabétiques des contrôles du service ordinaire et de la réserve (1871).
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