Archives communales déposées des Alliés

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Date

1670-1940

Biographie ou Histoire

Cette commune s'appelait les Allemands depuis son origine, qui remonte au Moyen-Age. Suite à la déclaration de guerre contre l'Allemagne en 1914, les habitants souhaitèrent changer la dénomination de leur commune. Lors de la séance du 6 décembre 1914, le conseil municipal opta pour le nom de Les Alliés. Cette demande fut approuvée par décret le 20 octobre 1915.

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970

Date

1838-1908

Date

1879-1901

Procès et requête

Cote/Cotes extrêmes

EAC5065D4

Date

1879-1901

Présentation du contenu

Procès contre M. Brusset de Besançon au sujet de la location de terrains communaux : délibérations du conseil municipal, arrêté préfectoral (1879-1880).

Requête d'Emile Verdant au sujet de la rectification de la date de déclaration de sa naissance : jugement du tribunal de première instance de Pontarlier (1901).