1542-1958
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Date
Présentation du contenu
Plan levé par Monnier, arpenteur royal, pour servir dans un procès opposant Hugues Demontrond et consorts, de Coulans, la comtesse de Lauragais, dame de Montmahoux, le comte d'Eternoz, seigneur de Coulans, les communautés d'Eternoz et de Coulans.
Cote/Cotes extrêmes
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.