Archives communales déposées d'Osselle

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Date

1789-1942

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

1,31 ml

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Date

1836-1896

Mouvements de la population

Cote/Cotes extrêmes

EAC5369F2

Date

1856-1896

Présentation du contenu

Concerne les années 1856, 1882-1892, 1894-1896