Archives communales déposées de Palise

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Date

1644-1945

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

0.70 ml

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Date

1644-1791

1760-1777

Cote/Cotes extrêmes

EAC1729GG7

Date

1760-1777

Présentation du contenu

Baptêmes, mariages, sépultures (1760-1775).

Contient une copie du jugement prescrivant l’ajout des ascendants dans l’acte de mariage de François Joseph de Picot et Marie Anne Claude Baptiste Vuillin de Thurey (1777).