3E46/1-221
Archives départementales du Doubs
3E46 Étude notariale d'Ornans
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3E46 Étude notariale d'Ornans
Cote/Cotes extrêmes
Date
1596-1920
Notes
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Répertoires
Cote/Cotes extrêmes
3E46/198-221
Date
1789-1920
Ornans
Cote/Cotes extrêmes
3E46/198-209
Date
1789-1911
Jérôme Bonaventure Augustin Césaire Grandjacquet puis Pierre François Armand Muselier
Cote/Cotes extrêmes
3E46/202
Date
1823-1850
Présentation du contenu
3 cahiers, courant du 30 juillet 1823 au 30 décembre 1850.