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2958W Direction départementale de l'Équipement (DDE) du Doubs

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2958W1-25

Date

1938-1974

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

2,3 ml

Origine

Direction départementale de l'Équipement (DDE) du Doubs

Histoire de la conservation

Les documents répertoriés ci-dessous proviennent d'un ensemble de dossiers versé par les services centraux de la DDE du Doubs aux Archives départementales à une date inconnue précisément, mais dans les années 1990 selon toute vraisemblance. Ces archives n'ont jamais fait l'objet d'un traitement définitif, seulement d'un simple récolement, sans cotation des dossiers.

Modalités d'entrées

Versement du 19/01/2026

Présentation du contenu

Travaux sur des infrastructures et bâtiments publics.- Travaux réalisés pour le compte de syndicats intercommunaux, de communes, d'associations et pour le compte de l'État.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

2958W8-21

Date

1938-1974

Thise - Vieilley

Cote/Cotes extrêmes

2958W20

Date

1947-1974

Présentation du contenu

Thise, travaux d’assainissement (1964-1974). Trévillers, alimentation en eau du hameau de la Burdelière (1953-1955). Valonne, projet de canalisation du ruisseau en bordure du chemin départemental 36 (1947-1949). Vermondans, travaux d’assainissement entre la route nationale 73 et « la Ranceuse » (1955-1956). Vernois-le-Fol, alimentation en eau potable (1950-1961). Vieilley, projet de construction du chemin rural des Vignes (1947-1949).