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113H Abbaye de Château-Chalon

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Cote/Cotes extrêmes

113H1-6

Date

1465-1786

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Bibliographie

VAYSSIERE (A.), Obituarium Abbatiae Castri-Caroli, ou Notice des abbesses, religieuses et bienfaiteurs de l'abbaye noble de Château-Chalon... dans Mém. de la Soc. d'Émulation du Jura, 1875, p. 109-207.

MARCHAND DE LA FAYE, L'abbaye de Château-Chalon : notice suivie de deux inventaires de 1742 à 1762.

GUICHARD (abbé), Un manuscrit sur l'abbaye de Château-Chalon, dans Mémoire de la Société d'Émulation du Jura, 1892, p. 263-283. Mémoire et consultation pour servir à l'histoire de l'abbaye de Château-Chalon, Besançon, 1766, 270 p.

BERTHET (abbé M. et Dom B.), Les abesses de l'abbaye de château-Chalon, dans Mém. de la Soc. d'Émul. du Jura, 1943, p. 19-55.
MARTIN (L.-H.), Notes historiques sur l'abbaye de Château-Chalon, dans la Nouvelle Revue franc-comtoise, n°8 (Dole, 1955), p. 203-207.

Généralités

Cote/Cotes extrêmes

113H1

Date

1465-1765

Caractéristiques physiques

1 sceau

Particularité physique

5 parchemins / 26 pièces papier

Présentation du contenu

Titres généraux : tenue de justice pour l'Abbesse de Château-Chalon contre plusieurs particuliers, 1465. Procédures. Traité avec les habitants de Gevingey au sujet des dîmes, 1548. Institution de tabellionné, 1603. Accensements, XVIIe siècle. Dîmes sur les habitants de Rahon, 1740. Quittances. Apposition de scellés à la maison abbatiale, 1742. Procès avec les habitants de Marsonnay, 1745. Dîmes des "grabadés" (dîme sur les grains). Procès avec Louis Cavelle de la Neuville, seigneur de Château-Chalon au sujet de la justice, 1765.